L INTERCOMMUNAL
Présentation de la marque L INTERCOMMUNAL
Déposée le 6 novembre 1975 par monsieur Azria (Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Montpellier), la marque française « L INTERCOMMUNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L INTERCOMMUNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L INTERCOMMUNAL est expirée depuis le 6 novembre 1985.
Azria (Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493